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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU MARAIS
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COURS CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS CHARLEMAGNE
SARL INSTITUT DU MARAIS

Numéro de dépôt :
3357669
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2015

Présentation de la marque COURS CHARLEMAGNE

Déposée le 29 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURS CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU MARAIS domicilié(e) Dont le siège social est 9 rue Dieu,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GABORIT RUCKER domicilié(e) 23 rue Maréchal Joffre,06000 NICE - 06000 - France.

La marque COURS CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS CHARLEMAGNE est expirée depuis le 29 avril 2015.

INSTITUT DU MARAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMCP , INSTITUT DU MARAIS CHARLEMAGNE POLLES , INSTITUT DU MARAIS


SARL INSTITUT DU MARAIS - Dont le siège social est 9 rue Dieu,75010 PARIS - 75010 - France


SCP GABORIT RUCKER - 23 rue Maréchal Joffre,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

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